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Special issues (2)
Élevage de volailles et de porcs : du nouveau pour les projets d’élevages intensifs
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27/08/2024
Les seuils au-delà desquels les projets d’élevages intensifs de porcs et de volailles doivent faire l’objet d’une évaluation...
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Arboriculture : aide à la plantation de pommiers à cidre
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27/08/2024
Au titre de la campagne 2024-2025, les producteurs de pommes à cidre peuvent, comme les années précédentes, bénéficier d’une aide à ...
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Culture des fruits et légumes : aide à l’achat d’agroéquipements
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27/08/2024
Un guichet d’aide pour accompagner l’achat d’agroéquipements pour la filière des fruits et légumes est ouvert depuis le 1<su...
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Arboriculture : aide à l’achat d’agroéquipements
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27/08/2024
Un guichet d’aide pour accompagner l’achat d’agroéquipements adaptés à la culture des vergers est ouvert depuis le 5 ju...
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Élevages porcin, ovin et de volailles : indication de l’origine des viandes dans les plats
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27/08/2024
L’obligation des restaurateurs qui proposent uniquement des plats à livrer ou à emporter d’indiquer l’origine ou la provenanc...
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Viticulture : mise en place de prêts bonifiés pour rembourser les PGE
newsletter
27/08/2024
Le dispositif de prêts bonifiés, dont la mise en place avait été annoncée par les pouvoirs publics pour aider les entreprises viticoles...
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Agents d’assurance : exonération de l’indemnité de cessation de mandat
professions
27/08/2024
Les plus-values relatives aux indemnités compensatrices perçues par les agents généraux d’assurance peuvent être exonérée...
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Masseurs-kinésithérapeutes : une loi pour renforcer la lutte contre les dérives sectaires
professions
27/08/2024
La loi du 10 mai 2024 visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes p...
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Commissaires de justice : indemnités pour frais de déplacement
professions
27/08/2024
Les modalités de calcul et de remboursement des frais de déplacement des commissaires de justice viennent d’être précisées....
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Professionnels de santé : mise en œuvre des « Bilans Prévention »
professions
27/08/2024
Un arrêté du 28 mai 2024 vient de préciser les modalités de mise en œuvre des nouveaux Bilans Prévention qui permettron...
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